Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BoneGuard
BIOBANK, SA

Numéro de dépôt :
4031994
Date de dépôt :
12/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2023
BoneGuard de BIOBANK

Présentation de la marque BoneGuard

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) BIOBANK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BoneGuard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOBANK domicilié(e) ZA Lavoisier, 4 rue Lebon - 77220 - Presles en Brie - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 604 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOBANK, M. Claude Hennion domicilié(e) ZA Lavoisier, 4 rue Lebon - 77220 - Presles en Brie - France.

La marque BoneGuard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BoneGuard est expirée depuis le 12 septembre 2023.

BIOBANK a également déposé les autres marques suivantes : BIOBANK , BoneShield


BIOBANK, SA - ZA Lavoisier, 4 rue Lebon - 77220 - Presles en Brie - France - SIREN 424604767


BIOBANK, M. Claude Hennion - ZA Lavoisier, 4 rue Lebon - 77220 - Presles en Brie - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels.